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Réunion du Conseil Municipal
Lundi 25 octobre 2018 à 19h30
Salle du Conseil en Mairie


Réunion du Conseil Municipal


Le conseil municipal se réunira le :
Jeudi 25 octobre 2018, Salle du Conseil en Mairie

Ordre du jour :
  • Approbation des procès-verbaux de séance du conseil municipal en date du 20 août 2018.

Ressources Humaines :

  • Délibération modifiant le RIFSEEP.

Finances :

  • Décisions modificatives

Administration générale:

 

  • Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité : convention avec l'Etat.
  • Règlement des cimetières communaux.
  • Tarifs des concessions funéraires.
  • Convention d'assistance juridique et de représentation en justice avec le cabinet VPNG

Intrecommunalité :

  • Convention d'utilisation des équipements sportifs d'intérêt communautaire d'Espace Liberté.
  • Convention de prestation d'instruction du droit des dols avec le GRAND NARBONNE.

Affaires scolaires :

  • Demande de subvention projet écoles Numérique Innovantes et Rurales.
  • Spectacle de noël des écoles : contrat d'engagement.

 

Voirie Communale :

  • Approbation du règlement de voirie communale.
  • Requalification et embellissement de la RD 124 : approbation du programme et demande de subventions.





Réunion du Conseil Municipal
Lundi 20 août 2018 à 19h45
Salle du Conseil en Mairie

Réunion du Conseil Municipal


Le conseil municipal se réunira le :
Lundi 20 août 2018, Salle du Conseil en Mairie


Ordre du jour :
  • Approbation des procès-verbaux de séance du conseil municipal en date du 12 avril et du 20 juin 2018.
  • Compte rendu des décisions du Maire.
  • Motion pour le maintien de la Trésorerie de Ginestas.

Ressources Humaines :
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indiponibles.

Finances :
  • Suppression de la régie de recettes "Spectacles".
  • Fixation du tarif des photocopies

Commande Publique :
  • Adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics marchepublics.aude.fr
Intrecommunalité :
  • Redevance spéciale pour l'année 2017 : Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne

Urbanisme :

  • Acquisition du terrain cadastré AD 93
  • Cession des parcelles cadastrées AA 206 et AA 207.
  • PLU : Intégration en zone urbaine des parcelles appartenant au Centre Hospitalier de Narbonne

 

210 Avenue République - 11120 - SAINT NAZAIRE D'AUDE - France - Téléphone : 04 68 93 61 55 - Fax : 04 68 93 30 17 - mairie-saint-nazaire-aude@wanadoo.fr